Organisation

Le Comité de Déontologie comprend neuf membres, dont un Président, qui se répartissent comme suit :

trois personnalités ayant compétence dans le domaine juridique ;
trois personnalités ayant compétence dans les domaines scientifique, médical ou technique ;
trois personnalités reconnues pour leur expérience ou leur rayonnement dans le domaine du sport.

Missions

Saisi par le Président du CNOSF, le Comité de Déontologie est compétent pour :

donner un avis ou formuler des propositions sur toute question intéressant la déontologie du sport,
proposer des solutions aux différends qui pourraient surgir entre fédérations et groupements nationaux membres du CNOSF,
résoudre des difficultés soulevées par l’interprétation ou l’application des statuts ou du règlement intérieur du CNOSF.

Composition

• François ALAPHILIPPE
• Eric BOURNAZEL
• Pierre COLLOMB
• Daniel COSTANTINI
• Olivier LENGLET
• Jo MASO
• Jean-Marc MICHEL
• Thierry REY
• Maurice VRILLAC