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Présidence française de l'Union européenne 2008

 

La France a présidé le Conseil des Ministres de l’Union européenne du 1er juillet 2008 au 31 décembre 2008. Dans le bilan que les autorités françaises en ont dressé, il est souligné que « plusieurs sujets essentiels pour le monde sportif ont été abordés, comme la question de la double formation et de la composition des équipes de clubs professionnels." Ces questions ont fait l’objet d’une déclaration du Conseil européen des 11 et 12 décembre 2008, que vous pouvez télécharger dans cette rubrique.

Une réunion informelle des ministres des sports a été organisée le 11 août 2008 à Pékin, en présence des présidents des comités olympiques nationaux, dont le CNOSF.
25 et 26 septembre 2008 : Réunion d’experts sur la constitution d’un réseau européen du sport dédié à l’échange d’informations à Paris. Le CNOSF y a présenté son expérience en la matière, et notamment le fonctionnement de son bureau de liaison auprès des institutions européennes.
30 et 31 octobre 2008 : Une réunion des directeurs des sports a été organisée à Versailles, en présence du CNOSF.
26-27-28 novembre 2008 : Le forum européen du sport, organisé conjointement par la Commission européenne et la PFUE, a eu lieu à Biarritz du 26 au 27 novembre 2008, en préalable à la réunion informelle des Ministres des sports de l’UE. Cent soixante représentants d'organisations sportives nationales, européennes et internationales ont participé à ce forum, parmi lesquels le CNOSF. Trois thèmes prioritaires ont été traités : la transposition du Livre blanc sur le sport, le soutien financier du sport pour tous, lainsi que a spécificité et l'autonomie du sport.
La réunion informelle des Ministres des sports de l’UE s’est tenue consécutivement au forum européen du sport, et a fait suite à un déjeuner commun entre les participants au forum européen du sport et les Ministres. Plusieurs représentants sportifs ont été invités à participer à cette réunion : Jacques Rogge (Président du CIO), Patrick Hickey (Président des COE), Sepp Blatter (Président de la FIFA), Michel Platini (Président de l’UEFA), Patrick Bauman (Président de la FIBA), Bernard Lapasset (Président de l’IRB) et Guy Drut (membre du CIO).
A l’issue de cette réunion, les 27 Ministres ont adopté une déclaration commune précisant notamment « leur attachement aux principes de subsidiarité, d’autonomie et d’autorégulation du sport » et leur volonté de mettre en œuvre un cadre de consultation renforcé entre les institutions européennes et le Mouvement olympique et sportif international et européen.

En outre, il a été demandé à la Commission européenne de présenter des conditions générales légales plus claires pour l'application du droit communautaire au secteur du sport. De cette façon, les Ministres ont relayé une des exigences communes au mouvement sportif et au Parlement européen.
11 et 12 décembre 2008 : Les chefs d’Etat et de gouvernement des 27 pays membres de l’UE se sont réunis les 10 et 11 décembre 2008 à Bruxelles pour le dernier Conseil européen sous Présidence française de l’UE. Une déclaration sur le sport figure parmi les conclusions de la Présidence.

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Poursuite du projet européen EU:SPORT:FUTURE

Le projet européen EU:SPORT:FUTURE, cofinancé par la Commission européenne dans le cadre du programme « Europe pour les citoyens », a pour objectif de rassembler les avis d’experts et de citoyens européens sur différents sujets concernant le sport afin d’établir des recommandations pour une future compétence européenne en matière sportive, ...

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Livre blanc européen sur le sport

La Commission européenne a publié le 11 juillet 2007 le Livre blanc européen sur le sport.

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